Jean Ueberschlag

De: Ueberschlag (Jean, Joseph)
ancien député du Haut-Rhin ; 49 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
27 Mars 201627/03/2016
De: Jean Ueberschlag
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
représentant du conseil municipal de la commune de Saint-Louis
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Jean Ueberschlag
titulaire
Objet:
membres de la commission des comptes
1°
représentant de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Jean Ueberschlag
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
2°
représentants du Parlement
Au titre de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Jean Ueberschlag
titulaire
Objet:
à la commission des comptes du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Membres de la commission des comptes
1°
représentant de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
13 Avril 200613/04/2006
De: Jean Ueberschlag
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
2°
représentants du Parlement
Au titre de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Jean Ueberschlag
maire de Saint-Louis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
soit
Groupe:
date_fin="2007-05-31"
duree="six ans"
conseil_administration
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Jean Ueberschlag
député du Haut-Rhin
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports
Groupe:
charge
01 Octobre 199501/10/1995